Séance du 8 décembre 2022

Liste des délibérations du conseil municipal du 8 décembre 2022

Procès-verbal du Conseil municipal du 22 septembre 2022

Procès-verbal du CM du 22 septembre 2022

Procès-verbal du Conseil municipal du 20 octobre 2022

Delib 22-100 - Marché public à procédure adaptée relatif aux travaux de construction de la médiathèque

Delib 22-101 - Marché public à procédure adaptée relatif aux travaux d’extension de l’accueil de loisirs sans hébergement

Delib 22-102 - Acquisition de locaux au sein du bâtiment Pavillon Royal

Delib 22-102 - Annexe

Delib 22-103 - Souscription d'un emprunt auprès de la Banque postale

Delib 22-103 - Annexe

Delib 22-104 - Autorisation à engager, liquider et mandater en investissement dans la limite du quart des crédits inscrits en 2022

Delib 22-104 - Autorisation à engager, liquider et mandater en investissement dans la limite du quart des crédits inscrits en 20

Delib 22-105 - Autorisation à verser des avances sur subventions 2023 pour les associations faisant l'objet de convention d'objectifs et de moyens

Delib 22-105 - Autorisation à verser des avances sur subventions 2023 pour les associations faisant l'objet de convention d'obje

Delib 22-106 - Tarifs périscolaires

Delib 22-107 - Choix du mode de gestion pour la restauration scolaire et municipale

Delib 22-108 - Convention de financement entre le Conseil départemental de Seine-et-Marne et la commune de Bois-le-Roi pour la halte-garderie « Bébé accueil »

Delib 22-108 - Convention de financement entre le Conseil départemental de Seine-et-Marne et la commune de Bois-le-Roi pour la h

Delib 22-108 - Annexe

Delib 22-109 - Convention d’objectifs et de moyens avec la crèche « Dessine-moi un mouton »

Delib 22-109 - Annexe

Delib 22-110 - Création de postes d’agents recenseurs

Delib 22-111 - Intégration du droit de préemption urbain renforcé