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Séance du 8 décembre 2022

Date de la séance

Retrouvez la séance du conseil municipal du 8 décembre 2022 sur la page Youtube de la commune:

https://www.youtube.com/watch?v=uzL0uaqLLJk

Liste des délibérations du conseil municipal du 8 décembre 2022
Procès-verbal du Conseil municipal du 22 septembre 2022
Procès-verbal du Conseil municipal du 20 octobre 2022
Delib 22-100 - Marché public à procédure adaptée relatif aux travaux de construction de la médiathèque
Delib 22-101 - Marché public à procédure adaptée relatif aux travaux d’extension de l’accueil de loisirs sans hébergement
Delib 22-102 - Acquisition de locaux au sein du bâtiment Pavillon Royal
Delib 22-103 - Souscription d'un emprunt auprès de la Banque postale
Delib 22-104 - Autorisation à engager, liquider et mandater en investissement dans la limite du quart des crédits inscrits en 2022
Delib 22-105 - Autorisation à verser des avances sur subventions 2023 pour les associations faisant l'objet de convention d'objectifs et de moyens
Delib 22-106 - Tarifs périscolaires
Delib 22-107 - Choix du mode de gestion pour la restauration scolaire et municipale
Delib 22-108 - Convention de financement entre le Conseil départemental de Seine-et-Marne et la commune de Bois-le-Roi pour la halte-garderie « Bébé accueil »
Delib 22-109 - Convention d’objectifs et de moyens avec la crèche « Dessine-moi un mouton »
Delib 22-110 - Création de postes d’agents recenseurs
Delib 22-111 - Intégration du droit de préemption urbain renforcé
Ordre du jour